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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 31
Versions de la disposition

Texte complet
31. À moins qu’il n’ait été effectué avant le début du creusage, l’étançonnement des parois doit être effectué au fur et à mesure de l’avancement des travaux.
D. 213-93, a. 31.
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